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| ''Nous<!--nous de modestie-->, créateur de cette œuvre, cédons ladite œuvre au '''[http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]'''. Ceci s'applique dans tout pays.''<br />
| ''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a '''expiré'''.''<br />
<small>Si ce n'est pas légalement possible :</small><br />
''Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''.'' Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres.
''Nous accordons à quiconque le droit d'utiliser cette œuvre '''pour tout usage''', sans conditions, sauf celles requises par la loi.''
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Version du 30 mars 2010 à 13:26

Domaine public Cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré.

Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres.




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