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Version du 15 août 2013 à 11:20
, 15 août 2013→Octroi : fait
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===Octroi=== | ===Octroi=== | ||
Le bureau central est ouvert tous les jours au 3 [[rue Salle-Verte]]. La liste des dix receveurs recense par là les bureaux d'octroi : ''Bureau de Fougères, de Saint-Malo, de Saint-Hélier, de la Boucherie, du Mail, de Redon, de Brest, de Nantes, de Paris, d'Antrain, de Châtillon. Suivent les noms des préposés surveillants. | |||
'''Pesage, mesurage et jaugeage publics''' dont le bureau principal est établi à la [[halle aux toiles]]. | |||
Les pages 185 et 186 présentent un tableau '''Tarif de l'octroi'''. Par exemple, 5,50 francs par vache ou 4 centimes par kilogramme de viande ou encore 3,20 francs l'hectolitre de ''bière forte'' contre 70 centimes celui de ''petite bière''... Tableau suivi de deux pages de précisions, comme ''Les cochons de lait ne sont pas assujettis aux droits'', de même que ''le dégras et l'huile de poisson destinés à la fabrication des cuir''. La moitié environ concerne le bois sous ces différentes formes, des fagots et hanoches (rondins) au voliges... Cette rubrique se termine par : ''Il sera perçu un décime par franc en sus de toutes les taxes principales et additionnelles comprises au tarif ci-annexé, à l'exception toutefois, de celle des vins, de l'alcool et des boeufs. Le produit des taxes additionnelles et du décime par franc devra être exclusivement affecté au remboursement des emprunts que la ville a été autorisée à contracter.''. | |||
'''Tarif des encaveurs de Rennes''' (Art. 714 du code de police)... une demi-page. | |||
===Culture=== | |||
''Titre ajouté ici pour la clarté.'' | |||
