3 171
modifications
A l'occasion des 80 ans de la libération de Rennes, (re)découvrez l'ensemble des
contributions autour de la Seconde Guerre mondiale et de la libération sur Wiki-Rennes.
« Juridictions de l'Ancien Régime » : différence entre les versions
De WikiRennes
Aller à la navigationAller à la recherchede marbre
Aucun résumé des modifications |
(de marbre) |
||
| Ligne 14 : | Ligne 14 : | ||
* le [[Présidial de Rennes]] dont le siège est l'[[hôtel de ville]] actuel ; | * le [[Présidial de Rennes]] dont le siège est l'[[hôtel de ville]] actuel ; | ||
* la [[Prévôté de Rennes]] ; | * la [[Prévôté de Rennes]] ; | ||
* le [[Siège royal de police de Rennes]]. | * le [[Siège royal de police de Rennes]] ; | ||
* la [[Table de marbre]], en matière de forêts, siège supprimé en février [[1704]] et archives transférées en [[1720]] au parlement ainsi que la compétence d'appel<ref>Guide des Archives d'Ille-et-Vilaine, Tome 1, volume 1, p. 175.</ref>. | |||
==Juridictions seigneuriales siègeant à Rennes== | ==Juridictions seigneuriales siègeant à Rennes== | ||
